Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAF
METRO TRAFFIC CONTROL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
99790797
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque TRAF

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) METRO TRAFFIC CONTROL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METRO TRAFFIC CONTROL FRANCE domicilié(e) 15, rue du Louvre, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 350 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METRO TRAFFIC CONTROL FRANCE MR Claude ARNAUD - France.

La marque TRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAF est expirée depuis le 7 mai 2009.

METRO TRAFFIC CONTROL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRAFFIC CAR , TRAFFIC ONE


METRO TRAFFIC CONTROL FRANCE S.A. - 15, rue du Louvre, 75001 PARIS - France - SIREN 394350144


METRO TRAFFIC CONTROL FRANCE MR Claude ARNAUD - France


Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391463 - Publication au BOPI 2004-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

- conseils et informations d'instance au déplacement pour déterminer des itinéraires appropries tenant compte du trafic routier et des moyens de transports collectifs disponibles. - communication par téléphonie fixé ou mobile, satellite, réseau radio sur tous supports télématiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.